En vigueur depuis le 1 avril 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Révision de l'avenant dans le régime de prévoyance
Résumé. L'avenant du régime de prévoyance peut être révisé selon les règles du code du travail.
L'avenant pourra être révisé dans les conditions prévues par le code du travail.