Métiers exposés à des risques ergonomiques

Article 1er

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Article 1er

Les dispositions de l'article 3-A-3 de l'accord, intitulé « Vibrations mécaniques », sont partiellement modifiées comme suit : au sein de la dernière phrase, le terme « susceptibles d'entraîner des » est remplacé par : « sont de nature à particulièrement exposer à ».

L'intitulé de l'article 3, B « Tableau des métiers ou activités susceptibles d'être concernés par l'usure professionnelle dans la branche », est modifié comme suit : « Tableau des métiers ou activités exposant particulièrement à l'usure professionnelle dans la branche ».

Les autres dispositions de cet accord ne sont pas modifiées.

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En vigueur depuis le 1 juin 2025

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Modification des termes relatifs aux risques ergonomiques

Résumé. Les termes des articles sur les vibrations mécaniques et l'usure professionnelle sont ajustés pour mieux refléter les risques.

Les dispositions de l'article 3-A-3 de l'accord, intitulé « Vibrations mécaniques », sont partiellement modifiées comme suit : au sein de la dernière phrase, le terme « susceptibles d'entraîner des » est remplacé par : « sont de nature à particulièrement exposer à ».

L'intitulé de l'article 3, B « Tableau des métiers ou activités susceptibles d'être concernés par l'usure professionnelle dans la branche », est modifié comme suit : « Tableau des métiers ou activités exposant particulièrement à l'usure professionnelle dans la branche ».

Les autres dispositions de cet accord ne sont pas modifiées.

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En vigueur depuis le dimanche 1 juin 2025

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