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Métiers exposés à des risques ergonomiques

à l'accord du 27 novembre 2024 relatif aux métiers exposés à des risques ergonomiques

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En vigueur depuis le 1 juin 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvel accord pour les métiers à risques ergonomiques

Résumé. Un nouvel accord améliore les conditions de travail pour les métiers à risques ergonomiques.

Les dispositions suivantes constituent l'avenant n° 1.

En vigueur depuis le 1 juin 2025

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Modification des termes relatifs aux risques ergonomiques

Résumé. Les termes des articles sur les vibrations mécaniques et l'usure professionnelle sont ajustés pour mieux refléter les risques.

Les dispositions de l'article 3-A-3 de l'accord, intitulé « Vibrations mécaniques », sont partiellement modifiées comme suit : au sein de la dernière phrase, le terme « susceptibles d'entraîner des » est remplacé par : « sont de nature à particulièrement exposer à ».

L'intitulé de l'article 3, B « Tableau des métiers ou activités susceptibles d'être concernés par l'usure professionnelle dans la branche », est modifié comme suit : « Tableau des métiers ou activités exposant particulièrement à l'usure professionnelle dans la branche ».

Les autres dispositions de cet accord ne sont pas modifiées.

En vigueur depuis le 1 juin 2025

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Nouvel accord pour la protection des travailleurs contre les risques ergonomiques

Résumé. Un nouvel accord est signé pour protéger les travailleurs des risques ergonomiques, comme les vibrations mécaniques et l'usure professionnelle.

Le présent avenant n° 1 est conclu pour une durée indéterminée.

Le présent avenant deviendra applicable au lendemain de la publication de l'arrêté d'extension au Journal officiel.

En vigueur depuis le 1 juin 2025

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Accord sur les risques ergonomiques au travail

Résumé. Un accord est signé pour protéger les travailleurs des risques ergonomiques et sera publié officiellement.

Le présent avenant établi en vertu des articles L. 2221-2 et suivants du code du travail est fait en nombre suffisant d'exemplaires pour notification à chacune des organisations représentatives dans la branche et dépôt dans les conditions prévues à l'article L. 2231-6 du code du travail.

Les signataires conviennent de déposer et de demander l'extension du présent avenant conformément aux dispositions du code du travail.

En vigueur depuis le dimanche 1 juin 2025

Métiers exposés à des risques ergonomiques
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3