Arrêté du 25 octobre 2010

Article 5

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Article 5

La division de la logistique et du patrimoine comprend :

― le centre de documentation interdirections ;

― le bureau LP 1, chargé des achats, de la logistique, du patrimoine immobilier de l'administration centrale et du développement durable ;

― le bureau LP 2, chargé de la commande publique, de l'allocation des moyens et de la politique du voyage.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé16 octobre 2013

Créé le 4 novembre 2010 · Abrogé le 16 octobre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la division logistique et patrimoine

Résumé. L'article décrit les différentes divisions et bureaux responsables de la logistique, des achats, du patrimoine et de la commande publique dans une administration centrale.

La division de la logistique et du patrimoine comprend :

― le centre de documentation interdirections ;

― le bureau LP 1, chargé des achats, de la logistique, du patrimoine immobilier de l'administration centrale et du développement durable ;

― le bureau LP 2, chargé de la commande publique, de l'allocation des moyens et de la politique du voyage.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 5 juin 2011 au mardi 15 octobre 2013

Modifié parArrêté du 30 mai 2011art. 3 : Ajout d'un centre de documentation à une division

En résumé. Un centre de documentation interdirections a été ajouté à la division de la logistique et du patrimoine.

En vigueur du jeudi 4 novembre 2010 au samedi 4 juin 2011

Source : Légifrance