Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Liste des formations du premier cycle de l'enseignement supérieur
Résumé. Un arrêté fixe la liste des formations du premier cycle de l'enseignement supérieur, selon un tableau en annexe.
La liste des formations prévue à l'article L. 612-3-2 du code de l'éducation (Procédure d'inscription dans les formations supérieures)Art. L.612-3-2Procédure d'inscription dans les formations supérieuresPour s'inscrire dans certaines formations du premier cycle de l'enseignement supérieur, il faut suivre une procédure nationale de préinscription. est établie selon le tableau figurant en annexe au présent arrêté.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Publication d'un arrêté modifiant les formations éducatives
Résumé. Un nouvel arrêté est publié pour mettre à jour les formations dans le code de l'éducation.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1version
Fait le 24 mars 2023.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
A.-S. Barthez
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables aux Bulletins officiels de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 27 avril 2023 sur les sites internethttp://www.enseignementsup-recherche.gouv.frethttp://www.education.gouv.fr. Le contenu de l'annexe au présent arrêté peut également être consulté sur le site internet " parcoursup ", à l'adresse suivante :https://www.parcoursup.fr.