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Article 8

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Article 8

Le présent avenant pourra être révisé et dénoncé dans les conditions prévues par le code du travail.

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En vigueur depuis le 1 juillet 2025

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Modification et résiliation d'un avenant

Résumé. Un avenant peut être modifié ou annulé selon les règles du code du travail.

Le présent avenant pourra être révisé et dénoncé dans les conditions prévues par le code du travail.

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 1 juillet 2025

Source : Légifrance