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Article 9

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Article 9

Le présent accord pourra être dénoncé ou révisé dans les conditions des articles 1.3 et 1.5 de la convention collective nationale des jardineries et graineteries.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2012

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Dénonciation et révision d'un accord

Résumé. Un accord peut être dénoncé ou révisé selon les règles de la convention collective des jardineries.

Le présent accord pourra être dénoncé ou révisé dans les conditions des articles 1.3 et 1.5 de la convention collective nationale des jardineries et graineteries.

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En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2012

Source : Légifrance