En vigueur depuis le 1 septembre 2017
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dénonciation d'un avenant
Résumé. Un avenant peut être annulé selon les règles du code du travail.
L'avenant pourra être dénoncé dans les conditions prévues par le code du travail.
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