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Le présent avenant prend effet le 1er janvier 2018. Il fera l'objet d'un dépôt à la direction générale du travail et d'une demande d'extension.

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Périmé31 décembre 2023

Créé le 1 janvier 2018 · Périmé le 31 décembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvel avenant sur le temps partiel et le cumul d'activités

Résumé. Un nouvel avenant entre en vigueur le 1er janvier 2018, modifiant les règles sur le temps partiel et le cumul d'activités dans la convention collective de l'animation.

Le présent avenant prend effet le 1er janvier 2018. Il fera l'objet d'un dépôt à la direction générale du travail et d'une demande d'extension.

Historique des versions

Périmé depuis le dimanche 31 décembre 2023

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au samedi 30 décembre 2023

Source : Légifrance