En vigueur depuis le 15 juillet 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Revalorisation des rentes et prestations
Résumé. Les rentes et prestations d'un régime de prévoyance sont ajustées selon les termes du contrat d'assurance.
Les rentes et les prestations seront revalorisées selon le contrat d'assurance.