Régime de prévoyance

Article 1er

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Article 1er

Le champ d'application du présent accord est celui de la convention collective nationale des entreprises de la filière sports-loisirs (IDCC 1557).

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Champ d'application de l'accord de prévoyance

Résumé. Cet article définit le champ d'application d'un accord de prévoyance pour les entreprises de la filière sports-loisirs.

Le champ d'application du présent accord est celui de la convention collective nationale des entreprises de la filière sports-loisirs (IDCC 1557).

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