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Prévoyance

Annexe I

Abrogé1 janvier 2016
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Abrogé1 janvier 2016

Créé le 29 avril 2014 · Abrogé le 1 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Taux de cotisations des régimes RPO et RSF

Résumé. L'article détaille les taux de cotisations pour différents régimes de protection sociale, selon que l'on soit cadre ou non-cadre.

Annexe I

Taux de cotisations

Régime RPO maladie-chirurgie-maternité

Catégorie cadre Catégorie non-cadre
Taux contractuel :
– régime général
– régime local (Alsace-Moselle)
1,37 % TA TB
0,92 % TA TB
2,25 % TA TB
1,52 % TA TB
Taux appelé :
– régime général
– régime local (Alsace-Moselle)
1,34 % TA TB
0,90 % TA TB
2,25 % TA TB
1,52 % TA TB

Régime RSF maladie-chirurgie-maternité

Catégorie Cadre Catégorie Non-cadre
Taux contractuel 10,14 % TA TB 0,14 % TA TB

Régime décès-incapacité-invalidité RPO et RSF

Catégorie Cadre Catégorie Non-cadre
Taux contractuel
Taux appelé
Régime supplémentaire facultatif
1,41 % TA TB
1,50 % TA TB
0,50 % TA TB
2,14 % TA TB
2,35 % TA TB
0,22 % TA TB

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016

En vigueur du mardi 29 avril 2014 au jeudi 31 décembre 2015

Annexe I