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Prévention de la pénibilité

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Article 9

Le présent avenant est conclu pour une durée de 3 ans ; il entre en vigueur à compter de son extension.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Périmé2 août 2023

Créé le 2 août 2020 · Périmé le 2 août 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Avenant sur la prévention de la pénibilité au travail

Résumé. Un avenant de 3 ans est conclu pour améliorer les conditions de travail et prévenir la pénibilité, avec des mesures spécifiques pour les entreprises.

Le présent avenant est conclu pour une durée de 3 ans ; il entre en vigueur à compter de son extension.

Historique des versions

Périmé depuis le mercredi 2 août 2023

En vigueur du dimanche 2 août 2020 au mardi 1 août 2023

Source : Légifrance