Créé le 1 septembre 2016 · Périmé le 31 août 2021
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Préparation de l'ordre du jour des commissions
L'ordre du jour de chaque commission est fixé d'une réunion à l'autre, en cohérence avec le calendrier prévisionnel de l'année.
Il fait l'objet d'une validation formelle par le secrétaire du collège salarié, 15 jours avant la réunion.