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Intempéries

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De fait, l'ancienne rédaction de l'article 17 quater est abrogée.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 novembre 2021

Créé le 14 janvier 2011 · Abrogé le 1 novembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 17 quater sur les intempéries

Résumé. L'ancienne version de l'article 17 quater sur les intempéries est supprimée, et une nouvelle version est mise en place pour indemniser ou récupérer les heures perdues.

De fait, l'ancienne rédaction de l'article 17 quater est abrogée.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 novembre 2021

En vigueur du vendredi 14 janvier 2011 au dimanche 31 octobre 2021

Source : Légifrance