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CQP « Animateur d'échecs »

relatif au certificat de qualification professionnel (CQP) « Animateur d'échecs » (annexe 1 de la convention collective)

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En vigueur depuis le 12 décembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'une classification pour le CQP « Animateur d'échecs »

Résumé. L'article ajoute une classification pour le CQP « Animateur d'échecs » dans la convention collective du sport.

L'article 5 de l'annexe 1 de la CCN du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :

Titre du CQP Classification conventionnelle
CQP « Animateur d'échecs » Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

En vigueur depuis le 12 décembre 2024

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Avenant pour les animateurs d'échecs

Résumé. Un accord pour les animateurs d'échecs s'applique à toutes les entreprises du sport, même petites.

Le présent avenant s'applique à l'ensemble des entreprises couvertes par la convention collective nationale du sport. Il ne nécessite pas d'adaptation spécifique ou la mise en place d'un accord-type par la branche pour les entreprises de moins de 50 salariés.

En vigueur depuis le 12 décembre 2024

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Signature d'un avenant à durée indéterminée

Résumé. Un accord est signé pour toujours et sera enregistré pour s'appliquer à toutes les entreprises de sport.

Le présent avenant est conclu à durée indéterminée. Il fera l'objet d'un dépôt auprès de la direction générale du travail, ainsi que d'une demande d'extension et prendra effet à la date de signature du présent avenant.

En vigueur depuis le jeudi 12 décembre 2024

CQP « Animateur d'échecs »
Article 1er
Article 2
Article 3