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Classification

à l'accord de classification du 5 mai 1992

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En vigueur depuis le 14 décembre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'accord de classification professionnelle

Résumé. Un accord met à jour la liste des emplois et crée une nouvelle filière technique, remplaçant les anciennes annexes.

Le présent avenant a pour objet de :

– réviser l'annexe A « Liste des emplois repères avec leur définition » et l'annexe B « Classement des emplois repères » de l'accord « Classification » du 5 mai 1992 ;
– créer une nouvelle filière technique.
A compter de la publication au Journal officiel de l'arrêté d'extension du présent avenant, les annexes A et B de l'accord de classification du 5 mai 1992 cesseront donc de recevoir application et seront remplacées par les dispositions figurant à l'article 2 ci-dessous.
Les autres dispositions de l'accord du 5 mai 1992 sont inchangées et demeurent en vigueur.

En vigueur depuis le 14 décembre 2010

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Modification de la classification des emplois

Résumé. Un nouvel accord modifie les annexes A et B d'un ancien accord sur la classification des emplois, en créant une nouvelle filière technique.

Le présent avenant annule et remplace les annexes A et B de l'accord du 5 mai 1992 dans les conditions suivantes.

En vigueur depuis le 14 décembre 2010

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Modification d'un accord de classification des emplois

Résumé. Un accord est modifié pour mettre à jour la liste et le classement des emplois, ainsi que pour créer une nouvelle filière technique.

Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée.

En vigueur depuis le 14 décembre 2010

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Modification d'un accord de travail

Résumé. Un accord peut être modifié si une partie le demande par lettre recommandée, et une réunion doit avoir lieu dans les 3 mois.

Le présent avenant peut être révisé selon les dispositions prévues aux articles L. 2222-5 et L. 2261-7 du code du travail.
Toute partie signataire souhaitant le réviser devra en informer les autres parties par lettre recommandée avec avis de réception et une réunion devra se tenir dans un délai de 3 mois à compter de la date de réception de cette lettre.
La révision pourra intervenir à tout moment. Elle prendra la forme d'un avenant.

En vigueur depuis le 14 décembre 2010

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Formalités pour un nouvel avenant

Résumé. Un nouvel accord doit être affiché et déposé selon la loi.

Le présent avenant fera l'objet des formalités d'affichage et de dépôt prévues par la loi.

En vigueur depuis le mardi 14 décembre 2010

Classification
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Annexes