Abrogé par Arrêté du 27 juillet 2018 - art. 12
Créé le 5 novembre 2015 · Abrogé le 26 août 2018
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Publication d'un arrêté concernant les ressources humaines de l'armée de terre
Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.