Abrogé par Arrêté du 17 novembre 2009 - art. 10.
Créé le 27 mars 2002 · Abrogé le 13 janvier 2010
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Organisation de la direction des Archives de France
La direction des Archives de France comprend :
- l'inspection générale des Archives de France ;
- le service des missions ;
- la délégation aux célébrations nationales ;
- le département du réseau institutionnel et professionnel ;
- le département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle ;
- le département de l'innovation technologique et de la normalisation ;
- le département des publics ;
- le bureau des affaires générales et de la documentation ;
- le Centre national du microfilm et de la numérisation ;
Le directeur des Archives de France est assisté d'un adjoint.