Temps partiel

Article 8

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Article 8

Le présent avenant pourra être révisé ou dénoncé conformément aux dispositions légales.

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En vigueur depuis le 20 septembre 2022

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Modification et résiliation d'un accord sur le temps partiel

Résumé. L'article explique comment modifier ou annuler un accord sur le temps partiel, en suivant les règles légales.

Le présent avenant pourra être révisé ou dénoncé conformément aux dispositions légales.

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En vigueur depuis le mardi 20 septembre 2022

Source : Légifrance