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Article 1er

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Article 1er

Le champ d'application professionnel et territorial du présent accord est celui visé à l'article 1er de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (IDCC 1487, brochure Journal officiel 3240).

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En vigueur depuis le 1 mars 2020

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Champ d'application de l'accord

Résumé. Cet article définit la portée professionnelle et géographique d'un accord, en se référant à une convention collective spécifique dans le secteur de l'horlogerie-bijouterie.

Le champ d'application professionnel et territorial du présent accord est celui visé à l'article 1er de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie (IDCC 1487, brochure Journal officiel 3240).

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