Pénibilité

Article 8

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Article 8

Facteur 1 : travail de nuit dans les conditions fixées aux articles L. 3122-29 à L. 3122-31. 1 heure de travail entre 24 heures et 5 heures (120 nuits par an).

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En vigueur depuis le 24 mai 2016

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Travail de nuit comme facteur de pénibilité

Résumé. L'article définit le travail de nuit comme un facteur de pénibilité si au moins une heure est effectuée entre 24h et 5h, pendant au moins 120 nuits par an.

Facteur 1 : travail de nuit dans les conditions fixées aux articles L. 3122-29 à L. 3122-31. 1 heure de travail entre 24 heures et 5 heures (120 nuits par an).

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