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Article 1er

Le présent accord s'applique à l'ensemble des entreprises et des salariés (es) relevant de la convention collective des industries des céramiques de France (CCN n° 1558).

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Abrogé29 novembre 2017

Créé le 10 août 2016 · Abrogé le 29 novembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord pour les industries céramiques

Résumé. Un accord qui s'applique à toutes les entreprises et employés des industries céramiques en France.

Le présent accord s'applique à l'ensemble des entreprises et des salariés (es) relevant de la convention collective des industries des céramiques de France (CCN n° 1558).

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 29 novembre 2017

En vigueur du mercredi 10 août 2016 au mardi 28 novembre 2017

Source : Légifrance